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CONDITIONS DE VENTE – MARCEL & LES BLONDES
Bienvenue sur MARCEL ET LES BLONDES !
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent MARCEL ET LES BLONDES, marque exploitée par Compagnie des Blasons, SIREN 944 919 968, dont l’adresse est 6 rue du Château, 12190 Estaing – France.
MARCEL ET LES BLONDES exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, le contenu, les fonctionnalités, les outils, les produits et les services connexes afin de vous fournir, en tant que client(e), une expérience d’achat personnalisée. MARCEL ET LES BLONDES est une boutique propulsée par Shopify, qui nous permet de vous fournir les Services.
Les Conditions générales d’utilisation ci-dessous, ainsi que toutes les politiques y afférentes (les « Conditions de service » ou « Conditions ») décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de service, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et couvrent des domaines tels que les clauses de non-responsabilité et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions de service et par notre Politique de confidentialité [LIEN], nos Conditions générales de vente [LIEN] et notre Politique de remboursement [LIEN]. Si vous n’acceptez pas ces Conditions de service ou ces politiques, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant les présentes Conditions de service, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, et vous nous donnez votre accord pour permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris pour accéder à nos boutiques en ligne ou les parcourir, ou pour acheter l’un des produits ou services que nous proposons, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, des informations relatives à la facturation, au paiement et à l’expédition. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations que vous fournissez dans nos boutiques sont correctes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour fournir ces informations.
Vous êtes seul(e) responsable du maintien de la sécurité des identifiants de votre compte et de toutes les activités de votre compte. Vous n’êtes pas autorisé(e) à transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS
Nous nous sommes efforcés de fournir une représentation exacte de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Toutefois, veuillez noter que les couleurs ou l’apparence des produits peuvent différer de la manière dont ils apparaissent sur votre écran en raison du type d’appareil que vous utilisez pour accéder à la boutique, des paramètres et de la configuration de votre appareil, ainsi que du caractère artisanal de nos créations.
Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services que vous achetez répondra exactement à vos attentes ou sera identique à celle décrite ou rendue dans nos boutiques en ligne.
Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de supprimer tout produit à tout moment et pouvons limiter les quantités de tout produit que nous offrons à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas.
SECTION 3 – COMMANDES
Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. MARCEL ET LES BLONDES se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit, à sa discrétion. Votre commande n’est pas acceptée tant que MARCEL ET LES BLONDES n’a pas confirmé son acceptation. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant que votre commande ne soit acceptée.
Veuillez examiner attentivement votre commande avant de la soumettre, en particulier pour les articles personnalisés (gravures, prénoms, dates, messages…), car nous pouvons ne pas être en mesure de modifier ou d’annuler une commande une fois qu’elle a été acceptée et mise en production.
Vos achats peuvent être retournés ou échangés uniquement conformément à notre Politique de remboursement [LIEN], qui précise notamment les conditions spécifiques applicables aux articles personnalisés.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à votre usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, les réductions et les promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire, les prix affichés ne comprennent pas les taxes, les frais d’expédition et de manutention, les frais de douane ou d’importation.
Nous pouvons offrir, de temps à autre, des promotions sur les Services qui peuvent affecter les prix et qui sont régies par des conditions distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d’une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat, de paiement et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos boutiques. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et les dates d’expiration, afin que nous puissions réaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire que vous fournissez sont vraies, correctes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé(e) à utiliser cette carte bancaire pour l’achat, (iii) les montants facturés par vous seront honorés par votre établissement bancaire, et (iv) vous paierez les montants facturés aux prix affichés, y compris les frais d’expédition et de manutention et toutes les taxes applicables, le cas échéant.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition et de livraison indépendants de notre volonté. Tous les délais d’expédition mentionnés sont des estimations et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs de marchandises, le traitement douanier ou des événements extérieurs.
Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le risque de perte ou de dommage est transféré au client. En cas de problème de livraison, nous vous invitons à nous contacter pour que nous puissions vous aider à ouvrir une réclamation auprès du transporteur.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris, mais sans s’y limiter, toutes les marques, les textes, les affichages, les images, les graphiques, les avis sur les produits, les vidéos et les audios, ainsi que la conception, la sélection et la disposition de ceux-ci, sont la propriété de MARCEL ET LES BLONDES / Compagnie des Blasons, de ses affiliés ou de ses concédants et sont protégés par les lois françaises et étrangères applicables, notamment le Code de la propriété intellectuelle.
Les présentes Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Vous ne devez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre le matériel des Services sans notre accord écrit préalable.
Les noms, logos, noms de produits et de services, conceptions et slogans de MARCEL ET LES BLONDES sont des marques ou signes distinctifs de MARCEL ET LES BLONDES / Compagnie des Blasons ou de ses affiliés ou concédants. Vous ne devez pas utiliser ces marques sans notre accord écrit préalable.
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
Vous pouvez avoir accès à des outils clients offerts par des tiers dans le cadre des Services, que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l’accès à ces outils « en l’état » et « tels que disponibles » sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous déclinons toute responsabilité résultant de votre utilisation des outils facultatifs de tiers.
Toute utilisation par vous des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre responsabilité. Vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions dans lesquelles les outils sont fournis par le ou les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités par le biais des Services (y compris la publication de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités font également partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions de service.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des documents et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers (y compris toute fonctionnalité tierce intégrée). Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites tiers. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces documents ou à des sites tiers, vous le faites sous votre propre responsabilité.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à votre accès à des sites web de tiers, ou à votre achat ou utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur des sites web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers et vous assurer que vous les comprenez avant de vous engager dans une quelconque transaction.
SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
MARCEL ET LES BLONDES est propulsée par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Toutefois, les ventes et les achats que vous effectuez dans notre boutique sont réalisés directement avec Compagnie des Blasons / MARCEL ET LES BLONDES.
En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des ventes entre vous et MARCEL ET LES BLONDES, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Par la présente, vous dégagez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, de tout dommage et de toute responsabilité découlant de vos achats et de vos transactions avec MARCEL ET LES BLONDES ou s’y rapportant.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les informations personnelles que nous recueillons par le biais des Services sont soumises à notre Politique de confidentialité [LIEN], ainsi qu’à la politique de confidentialité de Shopify, accessible sur son site.
En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques de confidentialité et les accepter.
SECTION 11 – RETOUR D’EXPÉRIENCE
Si vous soumettez, chargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, des suggestions, des retours d’expérience, des avis, des propositions ou d’autres contenus (collectivement appelés « Retour d’expérience »), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive et gratuite pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ce Retour d’expérience dans le cadre de la promotion de nos produits et Services.
Vous déclarez et garantissez que (i) vous possédez ou avez tous les droits nécessaires sur tous les Retours d’expérience ; (ii) votre Retour d’expérience ne viole aucun droit d’un tiers ; et (iii) votre Retour d’expérience respecte les présentes Conditions.
Nous pouvons, sans y être obligés, contrôler, modifier ou supprimer les Retours d’expérience que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, diffamatoires ou autrement répréhensibles.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions qui peuvent concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d’annuler les commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez soumis votre commande).
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins licites. Vous ne pouvez pas utiliser les Services, directement ou indirectement, notamment pour :
(a) toute activité illégale ;
(b) violer toute réglementation, règle, loi internationale, fédérale, provinciale ou nationale, ou toute ordonnance locale ;
(c) enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ;
(d) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou discriminer ;
(e) transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(f) transmettre tout contenu illicite ou nuisible ;
(g) envoyer du spam, phishing ou toute sollicitation non désirée ;
(h) tenter d’usurper l’identité d’une autre personne ;
(i) perturber ou contourner les mesures de sécurité des Services.
Nous nous réservons le droit de suspendre, de désactiver ou de résilier votre compte à tout moment, sans préavis, si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.
SECTION 14 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services (ou à toute partie de ceux-ci) à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis, et vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse.
Les sections relatives à la propriété intellectuelle, aux limitations de responsabilité, à l’indemnisation et à toute autre clause qui, par nature, doit survivre à la résiliation continueront de s’appliquer.
SECTION 15 – CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ DES GARANTIES
Les informations présentées sur ou par l’intermédiaire des Services sont mises à disposition uniquement à des fins d’information générale. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations se fait strictement à vos propres risques.
Sauf mention expresse, les Services et tous les produits offerts par l’intermédiaire des Services sont fournis « en l’état » et « tels quels », sans aucune garantie expresse ou implicite.
SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Dans les limites prévues par la loi, en aucun cas MARCEL ET LES BLONDES / Compagnie des Blasons, ni ses partenaires, directeurs, administrateurs, employés, affiliés, agents ou fournisseurs, ne pourront être tenus responsables de tout dommage indirect, consécutif ou immatériel, tel que perte de profit, perte de chiffre d’affaires, perte de données ou préjudice d’image, lié à l’utilisation des Services ou des produits.
Rien dans les présentes Conditions n’a pour effet d’exclure toute responsabilité qui ne peut l’être en vertu de la loi applicable.
SECTION 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité MARCEL ET LES BLONDES / Compagnie des Blasons, ainsi que ses partenaires, directeurs, employés et prestataires, en cas de réclamation d’un tiers liée à :
(1) votre violation des présentes Conditions de service ou des documents qu’elles intègrent,
(2) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers,
(3) votre utilisation des Services.
SECTION 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions de service est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par le droit applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme supprimée des présentes Conditions, sans que cela affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.
SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Notre incapacité à exercer ou à appliquer tout droit ou toute disposition des Conditions de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions de service et toute politique ou règle d’exploitation publiée par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.
SECTION 20 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ou l’un quelconque de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans consentement ni notification à votre égard.
SECTION 21 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément au droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Compagnie des Blasons, sauf disposition légale impérative contraire.
SECTION 22 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord ne le sont qu’à des fins de commodité et n’ont pas pour effet de limiter ou d’affecter l’interprétation des présentes Conditions.
SECTION 23 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS DE SERVICE
Vous pouvez en tout temps consulter la version la plus récente des Conditions de service sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous incombe de vérifier régulièrement notre site web pour voir si des modifications y ont été apportées. Le fait de continuer à utiliser les Services ou d’y accéder après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.
SECTION 24 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions de service doivent nous être envoyées à l’adresse :
Compagnie des Blasons – MARCEL ET LES BLONDES
6 rue du Château
12190 Estaing – France
E-mail : marceletlesblondes [at] gmail [dot] com